Bonjour,
je suis salarié non agricole et je souhaite m’installer en tant qu’agriculteur « amateur au titre du suivi parcellaire ».
J’ai vu avec la MSA pour le dossier. Mais ils me demandent de m’inscrire au Guichet unique des Entreprises pour avoir un SIREN, et c’est la que je ne m’en sors pas, je ne sais pas quel statut choisir… étant donné qu il s’agit d’une activité que secondaire et très très minime.
Je recherche quelqu’un qui puisse me conseiller ou bien qui a fait la démarche pour lui même pour de l’aide ?
Merci à vous
Bonjour @christophe.salesse - j’imagine que vous avez regardé cette page pour commencer (pas spécifique au MSV) ?
Sinon peut-être des conseillers chambre un peu spécialisés comme Aurélie Brunet ?
Vous vous installez en élevage ? Peut-être que @samuel.foubert a des copains avec ce statut ?
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Bonjour Bertrand,
Merci beaucoup pour votre aide,
J’ai vu effectivement cet article. Je suis un particulier ayant quelques poules et coqs, et afin de d’éviter la consanguinité je souhaite pouvoir en vendre.
Du coup, pour faire les choses en toute légalité, je souhaitais acquérir ce « statut d’éleveur amateur ».
La MSA m’a précisé qu’il y avait ce statut « amateur au suivi parcellaire » bien que je ne comprenne pas vraiment ce que cela signifie, mais qu’il fallait un SIREN, et là je ne sais pas que choisir dans les choix possibles sur le site de déclaration de l’INPI pour être en adéquation avec ce statut, on m’a également précisé que les revenus liés à cette activité secondaire était simplement à déclarer en plus sur mes déclarations d’impôt. Mais je ne veux pas faire d’erreur ou me retrouver dans une situation compliquée ou non voulue. Cela fait 3 mois que j’essaie 
Je vais voir si je peux avoir des infos auprès des contacts que vous avez partagé,
Merci à vous !
Cordialement,
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Si tout ce qui leur faut c’est un SIREN, peut-être que le statut auto-entrepreneur suffit…!
En y réfléchissant, une demande siren / siret simple. C’est ce que j’ai fait lors de la plantation de mes chênes.
Bonjour Henri,
Vous avez obtenu comment le SIREN ?
Cordialement,
Bonjour Christophe,
Nous avons créée une entreprise individuelle ce qui a généré ce siren/siret. C’était il y a 7 ans et de mon souvenir simple à faire.
Voici la procédure à suivre.
Bonjour Henri,
Merci pour votre retour,
Du coup, si je comprends bien, la déclaration des revenus se fait sur la déclaration des impôts habituelle annuelle ?
Les cotisations sociales s’effectuent sur la base des bénéfices imposables, donc si aucun bénéfice → 0 cotisation ?
Merci beaucoup
Christophe
Bonjour Christophe,
Je ne vous ai pas oublié. A priori, c’est exactement ce que dites. Dans mon cas, je ne déclare rien puisque je n’ai pas de revenu. Je voudrais vérifier un peu plus. Je reviens vers vous.
Bonjour Henri,
Savez vous comment ca se passe au niveau CSG ?
Merci
Cordialement,
Christophe
Bonjour Christophe,
Votre question devient un peu technique et il faudra peut-être vérifier auprès d’un expert comptable. Ceci dit, dans la mesure où vos revenus agricoles sont déclarés dans la déclaration d’impôt principale, le calcul CSG/CRDS suit. C’est la même chose avec les revenus fonciers qui font l’objet d’une retenue CSG lors de la déclaration d’impôt.
J’espère que cela peut vous aider, au moins vous orienter un peu.
Cordialement,
Henri